Déposée le 21 février 1991 par HORNER Colette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BAS HAUTS B H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HORNER Colette domicilié(e) 332, rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque BAS HAUTS B H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAS HAUTS B H est expirée depuis le 21 février 2021.
HORNER Colette a également déposé les autres marques suivantes : BAS ET HAUTS
HORNER Colette - 332, rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43
Renouvellement sans limitation le 21 février 2001 n°2192677 - Publication au BOPI 2001-02-21
Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462698 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10
Vêtements pour hommes, femmes et enfants, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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